Informations éditeurs

Le Napoléon SAS
SAS au capital de 40 000,00 euros
TVA intracommunautaire : FR20337828628
SIRET : 33782862800012
Siège social : 17 PLACE DE LA GARE (LILLE),

59800 LILLE
RCS Lille Metropole B 337828628
Téléphone : 03 20 42 19 69

Hébergement : Wix Online Platforms Limited, 1 Grant's Row, Dublin 2 D02HX96,

Irlande.

Adresse e-mail de contact : hotel-napoleon-lille@orange.fr

Directeur de la publication : Thibaut Lepetz

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Conditions d’accès au site

La connexion et l’accès au site www.hotel-napoleon-lille.com implique votre acceptation intégrale et sans réserve des présentes conditions d’accès.

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1 – Évolutions

La connexion et la navigation sur le site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes conditions.
Le site a pour objectif de présenter les activités, menus et offres du Napoléon.
Les prix et services sont valables uniquement dans cet établissement.
L’éditeur se réserve le droit de modifier le contenu à tout moment, sans préavis.

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2 – Responsabilité

Vous utilisez le site sous votre seule et entière responsabilité. La SAS Le Napoléon ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés (en raison notamment de leur contenu ou de virus).

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3 – Droits de propriété

Tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données,…) contenus dans le site et dans les sites associés sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de La SAS Le Napoléon et/ou de ses partenaires. Conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation des éléments composant le site à des fins strictement personnelles. A ce titre, vous n’êtes notamment pas en droit d’effectuer de reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou de transfert sur un autre site web, notamment, de tout élément figurant ou composant le site. Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant vos responsabilités civile et pénale.

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4 – Compétence juridictionnelle et loi applicable

Le site est régi par la loi française. Toute difficulté d’interprétation ou d’exécution relèvera exclusivement des tribunaux compétents de Lille.

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5 – Politique de Cookies

Le site www.hotel-napoleon-lille.com, édité par Le Napoléon, utilise des cookies afin d’assurer son bon fonctionnement, d’analyser la fréquentation et d’améliorer l’expérience de navigation de ses utilisateurs.
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Pour toute question relative à la gestion des cookies ou à la protection de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : hotel-napoleon-lille@orange.fr.

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6- Données personnelles (RGPD)

Les informations recueillies via le site (formulaire de contact ou cookies) sont destinées exclusivement au Napoléon et ne sont pas transmises à des tiers.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de vos données.

Les données personnelles sont conservées pendant une durée maximale de 3 ans après le dernier contact ou la fin de la relation commerciale.
Pour exercer ces droits, vous pouvez écrire à : hotel-napoleon-lille@orange.fr.

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7 – Médiation de la consommation

Après avoir contacté le service client et en l’absence de réponse satisfaisante sous 60 jours, le client peut saisir gratuitement le Médiateur du Tourisme et du Voyage, dont les coordonnées et modalités de saisine sont disponibles sur le site : www.mtv.travel.

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8 – Informations complémentaires (Hôtellerie & Restauration)
L’établissement Le Napoléon Lille s’engage à respecter la législation en vigueur relative à la sécurité alimentaire, à l’affichage des prix et à la consommation responsable d’alcool.
Une carafe d’eau est disponible gratuitement sur simple demande.
Les plats et boissons présentés sur le site sont susceptibles de varier selon la saison et l’approvisionnement.
Les offres et tarifs affichés sur le site sont donnés à titre indicatif et peuvent être modifiés sans préavis.

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